Tiamarys
Baronne
Nombre de messages : 1164
Age : 50
Localisation : Fief d'Aubiat ou cief de Bellecombe
Date d'inscription : 24/01/2009
 | Sujet: Décès de Paillard et Amiraleila  Lun 6 Déc - 8:15 | |
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Tiamarys
Baronne
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Localisation : Fief d'Aubiat ou cief de Bellecombe
Date d'inscription : 24/01/2009
| | Sujet: Re: Décès de Paillard et Amiraleila Mar 14 Déc - 18:45 | |
| - Citation :
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,
Archevêque métropolitain de Lyon,
En vertu du Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici :
- Citation :
Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.
Extinction du sacrement du mariage.
Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.
Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :
- Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.
[...]
Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
- Faisons annonce de :
L'extinction du mariage contracté entre dame Tiamarys et messire Paillard – tous deux paroissiens de Bourg – suite au décès de celui-ci.
- Certifions par la présente que :
Dame Tiamarys est à nouveau apte au mariage et pourra, si elle le souhaite, à nouveau convoler lorsqu'un délai d'un mois à compter de la promulgation dudit décret se sera écoulé.
Rédigé et scellé à Mâcon le premier jour du mois de décembre de l'an de grâce MCDLVIII.
- Citation :
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,
Archevêque métropolitain de Lyon,
En vertu du Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici :
- Citation :
Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.
Extinction du sacrement du mariage.
Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.
Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :
- Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.
[...]
Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
- Faisons annonce de :
L'extinction du mariage contracté entre messire Pather – paroissien de Bourg – et dame Amiraleila – paroissienne de Montbrisson – suite au décès de celle-ci.
- Certifions par la présente que :
Messire Pather est à nouveau apte au mariage et pourra, si elle le souhaite, à nouveau convoler lorsqu'un délai d'un mois à compter de la promulgation dudit décret se sera écoulé.
Rédigé et scellé à Mâcon le premier jour du mois de décembre de l'an de grâce MCDLVIII.
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il faut juste ajouter les villes où ils sont décédés et qui à officier pour l'enterrement... 
